Tome 5 : Les sources du droit genevois au XVIIIe siècle, Première partie : De 1701 à 1716

Après les quatre premiers volumes consacrés aux sources du droit genevois des origines à 1700, cette nouvelle série édite les sources législatives genevoises du XVIII^e siècle. Elle se focalise sur les lois ordinaires édictées par les Petit et Grand Conseils qui régissent la vie quotidienne de la petite République urbaine.

Rassemblant 942 documents pour la plupart inédits ou peu exploités par l’historiographie, ce premier volume couvre les années 1701-1716. Il documente d’importantes mutations comme l’impact de la révocation de l’Édit de Nantes sur les plans religieux, économiques et sociaux, les passions politiques des Genevois, le renforcement des structures militaires et fiscales au profit de l’État, ainsi que le rôle de la législation sur la vie publique au début XVIII^e siècle.